Thierry Crouzet

Pour une nouvelle constitution

Comme je l’ai écrit au sujet du projet d’Étienne Chouard, réfléchir à une nouvelle constitution est fondamental. Nous vivons dans une société qui évolue, la constitution doit elle aussi évoluer.

N’étant ni juriste, ni constitutionaliste, ma réflexion porte essentiellement sur la nature de la constitution. À mon sens, elle doit répondre à quelques grands principes, sorte de constitution de la constitution ou de métaconstitution.

1/ Nous savons aujourd’hui créer des systèmes émergeants qui font des merveilles avec trois ou quatre principes. Dans Le peuple des connecteurs, j’ai discuté de nombreux exemples (chez les insectes, les oiseaux, les machines, les hommes…). À un moment donné, on se rend compte qu’ajouter des principes n’a plus aucune influence sur le comportement du système. Trop de principes peuvent même enrayer le système. Sans que ce soit démontré mais les simulations le laissent deviner, il existe vraisemblablement un nombre de principes idéal, qui permet une croissance ininterrompue de la complexité. Une bonne constitution devrait répondre à ce cahier des charges. Elle devrait reposer sur une dizaine de principes.

2/ Une constitution reposant sur quelques principes a l’avantage immédiat d’être simple et intelligible. Ça ne veut pas dire que la société régie par cette constitution sera simple, bien au contraire. À partir des principes, on pourra écrire une infinité de livres et de commentaires. Mais le texte fondateur doit rester simple. Ainsi, Visa a été créé à partir d’une dizaine de principes. Le résultat est la plus grande organisation commerciale au monde.

3/ Comme Étienne, je suis pour une séparation des pouvoirs exécutif et constituant. C’est sans doute le premier principe à inscrire en-tête de la nouvelle constitution. Selon Étienne, la séparation pourrait se faire en déclarant « tous les députés Constituants inéligibles aux fonctions qu’ils instituent eux-mêmes ». C’est un principe nécessaire mais peut-être pas suffisant : un élu sera certes inéligible mais pas les membres de son parti. Un élu peut jouer la carte de ses successeurs. À mon sens, la séparation doit être plus totale.

4/ Pour qu’un parti ou un lobby ne mettent pas la main sur le pouvoir constituant, la meilleure façon de le protéger est d’écrire la constitution sur un mode participatif de type wiki (ceux qui le désirent y travaillent). Ne pas multiplier les articles est, là encore, une condition indispensable. La multiplication aurait pour effet d’accroître exagérément le prix du ticket d’entrée pour les participants volontaires.

5/ La volonté de séparer les pouvoirs implique donc, de façon presque inévitable, l’introduction de la participation dans la démocratie. La démocratie participative est-elle possible ? Ce n’est pas parce qu’elle n’a jamais existé qu’elle ne peut pas exister. Mais si elle était impossible, la séparation des pouvoirs le serait aussi, la vraie démocratie serait et resterait une illusion.

6/ Une fois la constitution écrite sur un mode participatif de bas en haut elle s’imposera à tous par le haut (boucle de feedback en langage cybernétique). Mais elle doit maintenir en vie le bottom-up qui lui a donné naissance (ne pas couper la boucle). La nouvelle constitution doit être dynamique, en perpétuelle évolution. Elle sera par nature écrite pour être réécrite. Elle doit résulter d’un crowdsourcing perpétuel.

7/ L’avenir d’une société régie par une constitution même simpliste est inimaginable, c’est une raison de plus pour que cette constitution ne soit pas figée et puisse se corriger. L’impossibilité de prévoir doit sans doute, elle aussi, être inscrite dans la constitution. Elle implique une méfiance vis-à-vis des mesures globales aux conséquences incertaines, donc potentiellement dangereuses pour tous.

8/ SOit la société est participative, soit elle ne l’est pas. Le compromis est impossible. Donner le droit à un peu de participation, c’est ouvrir la porte à plus de participation. Le droit de vote fut le premier pas irréversible. Aujourd’hui, internet nous donne goût à plus de participation.

9/ Je crois que le pouvoir exécutif peut lui aussi se passer de représentation. Les peuples premiers fonctionnaient sans représentation. Certes, ils vivaient en petite communauté mais la technologie peut nous aider à étendre le système participatif à l’humanité. Je le dis souvent, je considère internet comme un début de démocratie participative qui repose sur l’auto-organisation. Et c’est possible parce qu’internet n’est pas qu’un média mais, avant tout, un territoire.

10/ La possibilité de la démocratie participative rend moins fondamental la nécessité d’une constitution qui nous protégerait des abus de pouvoir puisque le pouvoir serait aux mains de tous.

11/ La participation ne signifie pas que tout le monde discute de tout. Il ne faut pas oublier que nous vivons en réseau. Nous sommes connectés. Des représentations spontanées apparaissent. Lorsqu’Étienne discute de la constitution, il le fait avec les autres nœuds du réseau intéressés par ce sujet. Indirectement, il le fait au nom des gens qui sont connectés avec lui. Dans d’autre d’ébats, d’autres nœuds discutent. La représentation est dynamique, auto-organisée. Internet fonctionne de cette façon.

12/ Est-ce utopique de rêver d’une nouvelle constitution ? Je crois que nous n’avons pas le choix. Nous devons changer pour changer avec le monde. Mais les profiteurs de la constitution actuelle ne partiront pas sans résister. Jusqu’où résisteront-ils ? Je n’en sais rien. Quand je vois les combats des chefs qui secouent nos partis politiques je suis très pessimiste. Le pouvoir rend fou les hommes de pouvoir. Ils n’ont aucune honte à se parjurer.

C’est à nous, sur internet, d’imaginer un autre monde, de montrer que nous pouvons y vivre heureux. Nos voix finiront par être entendues. Chacune est une graine qui ne demande qu’à pousser. La plus grande difficulté pour ces graines sera de survivre car sur internet, comme dans le reste de la société, le « non » domine.

Étienne illustre parfaitement ce phénomène. Il s’est battu avec plus de facilité contre le TCE que pour défendre sa nouvelle constitution. Nous parlons douze fois plus de ce que nous n’aimons pas que de ce que nous aimons. Sur les blogs, surtout sur Agoravox, cette loi est respectée. La plupart des commentaires sont négatifs. Pourtant, si nous voulons que le monde change en réponse aux problèmes majeurs auquel il fait face, nous devons apprendre à aller de l’avant en jouant gagnant-gagnant.

PS : Le web est dominé par la critique. Cette négativité du web, et de la société en général, me chagrine et affecte parfois mon optimisme. Mais peut-être attendons-nous trop de la participation ? Ce qui compte c’est que les quelques personnes vraiment passionnées par un sujet collaborent, ça suffit sans doute, surtout si le débat reste ouverts et si ces personnes sont par ailleurs connectées à des centaines d’autres dont elles sont, en quelque sorte, les représentantes.

Je sais qu’Étienne Chouard a le même souci avec sa nouvelle constitution. Dès qu’on essaie d’aller de l’avant, donc qu’on met bout à bout des idées nouvelles, nous n’avons pas envie de faire l’effort que cela exige, surtout quand à un moment donné nous devons nous remettre en question.

Les réactions suite à mon papier au sujet du bon sens m’a ainsi déçu. Je me suis dit à quoi bon. Je n’ai peut-être pas assez mis les points sur les i mais mon propos était juste de dire que nous ne savons pas tout, que nous devons éviter de raisonner par habitude, éviter de tirer trop vite des conclusions. J’avais choisi des exemples écologiques parce qu’ils me paraissaient frappant.

Et la conversation qui a suivit a été pour moi surréaliste. Les gens ont joué aux petits profs. Je m’appuyais sur des faits totalement nouveaux, comme les dégagements par les arbres de NH4, et certains en faisaient une banalité, confondant cette découverte avec le fait connu depuis longtemps que la putréfaction dégage aussi du NH4. Mais jamais ils ne mettaient en doute leur connaissance alors que justement j’avais écris mon article pour dire attention.

Je suis vraiment un mauvais communiquant.